Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Domaine LES GRANDS BOIS
Numéro de dépôt :
1272204
Date de dépôt :
26/08/1983
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/08/1993
Présentation de la marque Domaine LES GRANDS BOIS
Déposée le 26 août 1983 par monsieur SALADIN Serge "Pécany" POMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Domaine LES GRANDS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Domaine LES GRANDS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LES GRANDS BOIS est expirée depuis le 26 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43