Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SALADIN
SALADIN Louis

Numéro de dépôt :
1514568
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE SALADIN

Déposée le 7 février 1989 par SALADIN Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE SALADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALADIN Louis, domicilié(e) Chemin de Coulet, SAINT MARCEL D'ARDECHE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU. - France.

La marque DOMAINE SALADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SALADIN est expirée depuis le 7 février 1999.

SALADIN Louis a également déposé les autres marques suivantes : SALADIN


SALADIN Louis - Chemin de Coulet, SAINT MARCEL D'ARDECHE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France


Max JOUVENCEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Vins d'appellation d'origine.