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Marques déposées par la société SALADIN Gerard
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DOMAINE DE BONVIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONVIN
SALADIN Gerard

Numéro de dépôt :
3170526
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/06/2022
DOMAINE DE BONVIN de SALADIN Gerard

Présentation de la marque DOMAINE DE BONVIN

Déposée le 14 juin 2002 par la société SALADIN Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE BONVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société SALADIN Gerard domicilié(e) Saint André, 24240 POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 422 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALADIN Gérard domicilié(e) Saint André, 24240 POMPORT - France.

La marque DOMAINE DE BONVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BONVIN est expirée depuis le 14 juin 2022.

SALADIN Gerard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PECANY , CLOS DE PECANY , DOMAINE DE BONVIN , DOMAINE DE BONVIN , CHATEAU PECANY , CHÂTEAU PECANY , CLOS DE PECANY


SALADIN Gerard - Saint André, 24240 POMPORT - France - SIREN 302422159


SALADIN Gérard - Saint André, 24240 POMPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503220 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Inscription le 8 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766203 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de bonvin".