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Marques déposées par monsieur SALADIN Gérard
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DOMAINE DE BONVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONVIN
M. SALADIN Gérard

Numéro de dépôt :
1554483
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
28/09/1999
DOMAINE DE BONVIN de SALADIN Gérard

Présentation de la marque DOMAINE DE BONVIN

Déposée le 28 septembre 1989 par monsieur SALADIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE BONVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALADIN Gérard domicilié(e) "Bonvin", POMPORT, 24240 SIGOULES - France.

La marque DOMAINE DE BONVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BONVIN est expirée depuis le 28 septembre 1999.

SALADIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PECANY , CLOS DE PECANY , DOMAINE DE BONVIN , DOMAINE DE BONVIN , CHATEAU PECANY , CHÂTEAU PECANY , CLOS DE PECANY


M. SALADIN Gérard - "Bonvin", POMPORT, 24240 SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine" de BONVIN