Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONVIN
M. SALADIN Gérard

Numéro de dépôt :
1109675
Date de dépôt :
28/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque DOMAINE DE BONVIN

Déposée le 28 septembre 1979 par monsieur SALADIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE DE BONVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALADIN Gérard domicilié(e) "Bonvin" POMPORT 24240 SIGOULES. - France.

La marque DOMAINE DE BONVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE BONVIN est expirée depuis le 28 septembre 1989.

SALADIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PECANY , CLOS DE PECANY , DOMAINE DE BONVIN , DOMAINE DE BONVIN , CHATEAU PECANY , CHÂTEAU PECANY , CLOS DE PECANY


M. SALADIN Gérard - "Bonvin" POMPORT 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Vin.