Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PECANY
M. SALADIN Gérard

Numéro de dépôt :
1554482
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
28/09/1999
CHATEAU PECANY de SALADIN Gérard

Présentation de la marque CHATEAU PECANY

Déposée le 28 septembre 1989 par monsieur SALADIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU PECANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALADIN Gérard domicilié(e) "Bonvin", POMPORT, 24240 SIGOULES - France.

La marque CHATEAU PECANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PECANY est expirée depuis le 28 septembre 1999.

SALADIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE PECANY , DOMAINE DE BONVIN , DOMAINE DE BONVIN , DOMAINE DE BONVIN , CHATEAU PECANY , CHÂTEAU PECANY , CLOS DE PECANY


M. SALADIN Gérard - "Bonvin", POMPORT, 24240 SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château" PECANY