Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94501450
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE domicilié(e) 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 326 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501450.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 2004.

SALADE MINUTE a également déposé les autres marques suivantes : MINUT'GOURMANDE , MINUT'FRAICHEUR , SAVEUR DU POTAGER , (Marque figurative) , CROQ'FRAICHEUR , (Marque figurative) , COMPOSEE RICHE , SALADE MINUTE , (Marque figurative) , MELANGE RICHE


SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme - 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS - France - SIREN 350326484


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Salades composées, salades de crudités, salades de fruits; produits alimentaires notamment séchés, conservés ou cuits destinés à des salades composées notamment poissons, viande, volaille, oeufs, fruits secs, fromages, sauces à salade.Produits alimentaires destinés à des salades composées, notamment riz, pâtes, croutons, aromates, épices.Feuilles de salades triées, coupées, lavées, emballées, légumes frais, salades vertes; produits alimentaires frais destinés à des salades vertes, notamment légumes, noix, amandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.