Déposée le 10 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE domicilié(e) 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 326 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501450.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme - 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS - France - SIREN 350326484
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Salades composées, salades de crudités, salades de fruits; produits alimentaires notamment séchés, conservés ou cuits destinés à des salades composées notamment poissons, viande, volaille, oeufs, fruits secs, fromages, sauces à salade.Produits alimentaires destinés à des salades composées, notamment riz, pâtes, croutons, aromates, épices.Feuilles de salades triées, coupées, lavées, emballées, légumes frais, salades vertes; produits alimentaires frais destinés à des salades vertes, notamment légumes, noix, amandes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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