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Marques déposées par monsieur SALACE Philippe
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A.C.S ArtCinéSon Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.S ArtCinéSon Design
M. SALACE Philippe

Numéro de dépôt :
3972812
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/01/2023
A.C.S ArtCinéSon Design de SALACE Philippe

Présentation de la marque A.C.S ArtCinéSon Design

Déposée le 7 janvier 2013 par monsieur SALACE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « A.C.S ArtCinéSon Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur SALACE Philippe domicilié(e) 159 rue du Clos Priou, agissant en nom et pour le compte de la société ACS sarl en cours de constitution - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SALACE Philippe domicilié(e) 159 rue du Clos Priou - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

La marque A.C.S ArtCinéSon Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.S ArtCinéSon Design est expirée depuis le 7 janvier 2023.

SALACE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : FILS


M. SALACE Philippe - 159 rue du Clos Priou, agissant en nom et pour le compte de la société ACS sarl en cours de constitution - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


M. SALACE Philippe - 159 rue du Clos Priou - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Construction. Informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Architecture ; décoration intérieure ; étude de projets techniques. Conception de nouveaux produits pour des tiers.