Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PTITS TABOUS
SALA Pierre

Numéro de dépôt :
1401066
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1997

Présentation de la marque LES PTITS TABOUS

Déposée le 30 mars 1987 par SALA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PTITS TABOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALA Pierre, domicilié(e) 7, rue Debelleyme, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.A.D.E.M. - France.

La marque LES PTITS TABOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PTITS TABOUS est expirée depuis le 30 mars 1997.

SALA Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SALA , "C'EST COUETTE"


SALA Pierre - 7, rue Debelleyme, 75003 PARIS. - France


S.P.A.D.E.M. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.