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Marques déposées par SALA Pierre
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"C'EST COUETTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"C'EST COUETTE"
SALA Pierre

Numéro de dépôt :
1396681
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1997

Présentation de la marque "C'EST COUETTE"

Déposée le 3 mars 1987 par SALA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "C'EST COUETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALA Pierre, domicilié(e) 7, rue Louis Le Grand, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque "C'EST COUETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "C'EST COUETTE" est expirée depuis le 3 mars 1997.

SALA Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SALA , LES PTITS TABOUS


SALA Pierre - 7, rue Louis Le Grand, 75002 PARIS. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.- Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].