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Marques déposées par monsieur SALA-HABABOU José
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GUIDE NATIONAL DES CIMETIERES DES VILLES DE FRANCE ET DES DOM-TOM CNCVF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE NATIONAL DES CIMETIERES DES VILLES DE FRANCE ET DES DOM-TOM CNCVF
Monsieur SALA-HABABOU José

Numéro de dépôt :
1627652
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2000
GUIDE NATIONAL DES CIMETIERES DES VILLES DE FRANCE ET DES DOM-TOM CNCVF de SALA-HABABOU José

Présentation de la marque GUIDE NATIONAL DES CIMETIERES DES VILLES DE FRANCE ET DES DOM-TOM CNCVF

Déposée le 14 novembre 1990 par monsieur SALA-HABABOU José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUIDE NATIONAL DES CIMETIERES DES VILLES DE FRANCE ET DES DOM-TOM CNCVF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALA-HABABOU José domicilié(e) 110, Rue Petit, 75019 ParisMonsieur SCHMITT MARC,221 - Rue Lafayette, 75010 Paris - France.

La marque GUIDE NATIONAL DES CIMETIERES DES VILLES DE FRANCE ET DES DOM-TOM CNCVF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE NATIONAL DES CIMETIERES DES VILLES DE FRANCE ET DES DOM-TOM CNCVF est expirée depuis le 14 novembre 2000.


Monsieur SALA-HABABOU José - 110, Rue Petit, 75019 ParisMonsieur SCHMITT MARC,221 - Rue Lafayette, 75010 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

- Guide, Annuaire - Publicite et Affaires - Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.