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Marques déposées par SALA André
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Crêpes de France PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Crêpes de France PARIS
SALA André

Numéro de dépôt :
99775338
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2019

Présentation de la marque Crêpes de France PARIS

Déposée le 11 février 1999 par SALA André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crêpes de France PARIS »

Le déposant est SALA André domicilié(e) 11 avenue des Vieux Moulins,74000 ANNECY (dossier no 2388101) - 74000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2388101) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Crêpes de France PARIS est expirée depuis le 11 février 2019.


SALA André - 11 avenue des Vieux Moulins,74000 ANNECY (dossier no 2388101) - 74000 - France


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2388101) - 78005 - France


Inscription le 11 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425887 - Publication au BOPI 2006-01-11

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388101 - Publication au BOPI 2008-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 28 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624918 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28

Appareils électriques de cuisson pour fabriquer les crêpes. Ustensiles et récipients pour la cuisine. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; crêpes, glaces, comestibles. Services de restauration.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.