Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les charcutiers du Mas de Provence
S.A.R.L. SAL.FA.DIS.

Numéro de dépôt :
98766467
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque Les charcutiers du Mas de Provence

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAL.FA.DIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les charcutiers du Mas de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAL.FA.DIS domicilié(e) ZAC DU BLAVET - LOT 14, LA BOUVERIE, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 618 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SAL.FA.DIS. MONSIEUR PALLAVISINI - France.

La marque Les charcutiers du Mas de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les charcutiers du Mas de Provence est expirée depuis le 28 décembre 2008.

SAL.FA.DIS a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE MANON , Porsain La charcuterie au naturel , LE CHARCUTIER DU MAS DE PROVENCE SALFADIS , Les charcutiers du Soleil La charcuterie au naturel , LES CHARCUTIERS DU SOLEIL SAL.FA.DIS , SAL.FA.DIS NOTRE METIER CHARCUTIER , L'Ami de Provence ® OUVERTURE FACILE sans colorant fabriqué dans le Var par SALFADIS - tél : 04 94 19 63 90


S.A.R.L. SAL.FA.DIS. - ZAC DU BLAVET - LOT 14, LA BOUVERIE, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France - SIREN 347618449


S.A.R.L. SAL.FA.DIS. MONSIEUR PALLAVISINI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Charcuteries, plats cuisinés, gibier Produits à base de viande, volaille Conserves de viandes et de légumes Condiments, sauces, épices, aromates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.