Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H 24 URBAN PROJECT
SAKO MOUSSA

Numéro de dépôt :
3243733
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2013
H 24 URBAN PROJECT de SAKO MOUSSA

Présentation de la marque H 24 URBAN PROJECT

Déposée le 3 septembre 2003 par SAKO MOUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H 24 URBAN PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est SAKO MOUSSA domicilié(e) TOUR HORTENSIA appt 14, Lieu dit la PIERRE COLLINET,77100 MEAUX - 77100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAKO MOUSSA domicilié(e) TOUR HORTENSIA appt 14, Lieu dit La PIERRE COLLINET,77100 MEAUX - 77100 - France.

La marque H 24 URBAN PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H 24 URBAN PROJECT est expirée depuis le 3 septembre 2013.


SAKO MOUSSA - TOUR HORTENSIA appt 14, Lieu dit la PIERRE COLLINET,77100 MEAUX - 77100 - France


SAKO MOUSSA - TOUR HORTENSIA appt 14, Lieu dit La PIERRE COLLINET,77100 MEAUX - 77100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Vêtements, chaussures chemises, gants (habillement) chaussettes, chaussons. Linge de bain.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.