Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAKIC BOBAN

Numéro de dépôt :
94501346
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1994 par SAKIC BOBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est SAKIC BOBAN, domicilié(e) 9, RUE DE L'EGALITE, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAKIC BOBAN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501346.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2004.

SAKIC BOBAN a également déposé les autres marques suivantes : NOTOLA , NOTOLA


SAKIC BOBAN - 9, RUE DE L'EGALITE, 94300 VINCENNES - France


SAKIC BOBAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Papier, produit imprimerie, livres, revues, journaux Editions de livres, de revues de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.