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Marques déposées par la société étrangère SAKATA SEED CORPORATION
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SAKATA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAKATA
SAKATA SEED CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1568296
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2030

Présentation de la marque SAKATA

Déposée le 3 janvier 1990 par la société étrangère SAKATA SEED CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAKATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SAKATA SEED CORPORATION domicilié(e) 2-7-1 , Nakamachidai, Tsuzuki-Ku, Yokohama - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque SAKATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAKATA arrivera à expiration en date du 3 janvier 2030.

SAKATA SEED CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAX ,


SAKATA SEED CORPORATION, Société de droit japonais - 2-7-1 , Nakamachidai, Tsuzuki-Ku, Yokohama - Japon


SANTARELLI, Société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156523 - Publication au BOPI 1999-11-04

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425546 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2019 n°2734696 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-24

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