Marque expirée - Marque en non vigueur

BAM Sco
SAIZONOU BRUNO, Agissant pour le compte de la société BAMSCO en cours de formation

Numéro de dépôt :
3697361
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
BAM Sco de SAIZONOU BRUNO

Présentation de la marque BAM Sco

Déposée le 9 décembre 2009 par SAIZONOU BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAM Sco »

Le déposant est SAIZONOU BRUNO, Agissant pour le compte de la société BAMSCO en cours de formation domicilié(e) 21 AVENUE JEAN JAURES - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAIZONOU BRUNO domicilié(e) 21 AVENUE JEAN JAURES - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAM Sco est expirée depuis le 9 décembre 2019.


SAIZONOU BRUNO, Agissant pour le compte de la société BAMSCO en cours de formation - 21 AVENUE JEAN JAURES - 75019 - PARIS - France


SAIZONOU BRUNO - 21 AVENUE JEAN JAURES - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548529 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) instrument d'alarme, cellule photovoltaïques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service d'import export ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.