Déposée le 25 février 2013 par monsieur SAITLER PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Eaupure et Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est monsieur SAITLER PATRICK domicilié(e) 610, Rue Saint Michel - 54200 - TOUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAITLER PATRICK domicilié(e) 610 Rue Saint Michel - 54200 - TOUL - France.
La marque Eaupure et Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eaupure et Santé est expirée depuis le 25 février 2023.
SAITLER PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : EAUPURE ET SANTE
M. SAITLER PATRICK - 610, Rue Saint Michel - 54200 - TOUL - France
M. SAITLER PATRICK - 610 Rue Saint Michel - 54200 - TOUL - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649160 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau ; appareils stérilisateurs et purificateurs d'eau par rayons ultra-violets ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils pour le traitement de l'eau, équipements pour la filtration de l'eau appareils pour traitement de l'eau par poly-phosphate, appareils anti-tartre magnétiques, électriques, électroniques, équipés d'instruments pour la filtration de l'eau destinés à combattre la formation du tartre et supprimer toutes les impurtés à l'usage des particuliers des industries et collectivités ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Appareils par ionisation pour le traitement de l'eau. Appareils et machines pour purification de l'eau. Appareils et installations pour filtrage de l'eau, stérilisateur d'eau, filtres à eau domestiques et industriels ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; purification de l'air.
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