EAUPURE ET SANTE
Présentation de la marque EAUPURE ET SANTE
Déposée le 16 janvier 2002 par monsieur SAITLER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAUPURE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAUPURE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUPURE ET SANTE est expirée depuis le 16 janvier 2012.
SAITLER Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 27 février 2003 - Concession de licence n°366304 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 27 février 2003 - Concession de licence n°366303 - Publication au BOPI 2003-02-27
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08