Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUPURE ET SANTE
Monsieur SAITLER Patrick

Numéro de dépôt :
3141887
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2012
EAUPURE ET SANTE de SAITLER Patrick

Présentation de la marque EAUPURE ET SANTE

Déposée le 16 janvier 2002 par monsieur SAITLER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAUPURE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est monsieur SAITLER Patrick domicilié(e) 1100 rue Gabriel Mouilleron, 54200 TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M SAITLER Patrick - France.

La marque EAUPURE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUPURE ET SANTE est expirée depuis le 16 janvier 2012.

SAITLER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Eaupure et Santé , EAUPURE ET SANTE


Monsieur SAITLER Patrick - 1100 rue Gabriel Mouilleron, 54200 TOUL - France


M SAITLER Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 27 février 2003 - Concession de licence n°366304 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 27 février 2003 - Concession de licence n°366303 - Publication au BOPI 2003-02-27

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau. Appareils stérilisateurs et purificateurs d'eau par rayons ultra-violets. Appareils pour le traitement de l'eau, équipement pour la filtration de l'eau, appareils de traitement de l'eau par polyphosphates appareils antitartres magnétiques électriques électroniques équipés d'instruments pour la filtration de l'eau destinés à combattre la formation du tartre et supprimer toutes les impuretés à l'usage des particuliers, des industries et collectivités. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau appareils et machines pour la purification de l'eau, pour le filtrage de l'eau stérilisateurs, filtres à eau domestiques et industriels Traitement des matériaux distillation, purification et régénération de l'eau. Appareils de régulation et d'économie d'eau.