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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saisons
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Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle
Saisons, Châteaux & Cie, Sarl

Numéro de dépôt :
4227499
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2025
Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle de Saisons

Présentation de la marque Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle

Déposée le 20 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saisons domicilié(e) Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 039 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saisons, Châteaux & Cie, Mme Ott Catherine domicilié(e) Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.

La marque Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

Saisons a également déposé les autres marques suivantes : SAISONS , Les hommes de la terre pour modèle


Saisons, Châteaux & Cie, Sarl - Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France - SIREN 529039901


Saisons, Châteaux & Cie, Mme Ott Catherine - Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.