Déposée le 1 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAISONS domicilié(e) 25 rue de Varenne, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 051 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAISONS - France.
La marque SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. SAISONS - 25 rue de Varenne, 75007 PARIS - France - SIREN 301051827
SARL SAISONS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Albums, atlas, atocollants, blocs, boîtes en carton ou en papier, brochures, cartes cahiers, calendriers, carton, catalogues, boîtes à chapeaux, chemises pour documents, classeurs, clichés d'imprimerie, coffrets pour la papeterie, corbeille à courrier, couvertures, crayons, dossiers, écritoires, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissus, faire-part, feuilles, fiches, formulaires, fournitures scolaires, clichés d'imprimerie, imprimés, jeux de cartes, papier à lettre, livres, articles de papeterie, plumiers, presse-papiers, publications, reliures, répertoires, serre-livres, sous-main, stores en papier stylos, support pour plume et crayon Cannes, cannes de parapluies, cartables, porte-cartes, porte-documents, serviettes d'écoliers, gibecières, malles, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, portefeuilles, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, trousses de voyage, valises, coffres de voyage. Consoles, appliques murales décoratives non en matière textile, armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bambou, bancs, étagères de bibliothèque, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, bois de lit,boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets, buffets roulants, meubles de bureau, bureaux, bustes en bois, en, cire,, en plâtre ou en matières plastiques, cadres, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, casiers, chaises, chaises longues, chariots, rayons pour classeurs, coffres non métalliques, coffres, commodes, comptoirs, corbeilles non métalliques, matériel de couchage, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, tables à dessin, divans, établis, étagères, éventails, fichiers, glaces, housses à vêtements, housses pour vêtements, jardinières, présentoirs pour journeaux, mobiles meubles, mobilier scolaire, oreillers, paillasses, rubans de paille, tresses de paille, paniers non métalliques, porte-parapluie, paravents, patères de rideaux plateaux de tables, portemanteaux, porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, roseau, rotin, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables de toilette, tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, guéridons, vaisseliers, vannerie,vitrines Arrosoirs, pommes d'arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, balais, balais à franges; ballons en verre, bidons, bocaux, récipients à boire, boîtes à thé, non en métaux précieux, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brocs, brosserie, brûle-parfums, cabarets, non en métaux précieux cache-pot non en papier, moulins à café à main, services à café non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, carafes, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cribles, cristaux, cruches, faïence, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs, presse-fruits non électriques à usage ménager, seaux à glaces, jatte, majolique, nécessaires pour pique-niques, opalines, porte-serviette non en métaux précieux, poteries, pots, couvercles de pots, pots à fleurs, slières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, tâte-vin, services à thés, non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verre peint, verres, verres opales Abat-jour, porte-abt-jour, cheminées d'appartement, lampes d'éclairage, grille-pain, grilles de foyer, lampes à huile, lampadaires, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, plafonniers, toasters, verres de lampes Tissus d'ameublement, basins, toiles cirées, couvertures de lit, couvertures de voyage, courtepointes, cotonnades, couvre-lits, damas, housses de protection pour meubles, indienne, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, housses d'oreillers, napperons, nappes, plaids, serviettes de table; serviette de toilettes, stores en matiere textile, Nattes, paillasson, tapis
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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