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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAISONS VERTES
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SAISONS VERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAISONS VERTES
SAISONS VERTES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3247247
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
SAISONS VERTES de SAISONS VERTES

Présentation de la marque SAISONS VERTES

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAISONS VERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAISONS VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAISONS VERTES domicilié(e) 28 rue de la république,42600 MONTBRISON - 42600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 054 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARNAT Christophe SAISONS VERTES domicilié(e) 28 rue de la république,42600 MONTBRISON - 42600 - France.

La marque SAISONS VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAISONS VERTES est expirée depuis le 19 septembre 2013.


SAISONS VERTES (S.A.R.L.) - 28 rue de la république,42600 MONTBRISON - 42600 - France - SIREN 429054539


MARNAT Christophe SAISONS VERTES - 28 rue de la république,42600 MONTBRISON - 42600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

→ semences. → produits agricoles. (ni préparés, ni transformés). → réparations de motoculteurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.