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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAISONS ET JARDINS
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SAISONS & JARDINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAISONS & JARDINS
SAISONS ET JARDINS, SAS

Numéro de dépôt :
3926360
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
SAISONS & JARDINS de SAISONS ET JARDINS

Présentation de la marque SAISONS & JARDINS

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAISONS ET JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAISONS & JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAISONS ET JARDINS domicilié(e) ZAC DU LONG COURS - 14111 - LOUVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 402 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAISONS ET JARDINS, Mme PEYREDIEU Sylvie domicilié(e) ZAC DU LONG COURS - 14111 - LOUVIGNY - France.

La marque SAISONS & JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAISONS & JARDINS est expirée depuis le 11 juin 2022.

SAISONS ET JARDINS a également déposé les autres marques suivantes : CROCFORM , Nature & Sens , estivale


SAISONS ET JARDINS, SAS - ZAC DU LONG COURS - 14111 - LOUVIGNY - France - SIREN 435402516


SAISONS ET JARDINS, Mme PEYREDIEU Sylvie - ZAC DU LONG COURS - 14111 - LOUVIGNY - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.