Marque enregistrée - Marque en vigueur

estivale
SAISONS ET JARDINS

Numéro de dépôt :
4577918
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
estivale de SAISONS ET JARDINS

Présentation de la marque estivale

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par SAISONS ET JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « estivale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est SAISONS ET JARDINS domicilié(e) 84 ROUTE DE FAUVILLE - 76210 - TROUVILLE ALLIQUERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAISONS ET JARDINS, Monsieur Christophe POTIEZ domicilié(e) 84 ROUTE DE FAUVILLE - 76210 - TROUVILLE ALLIQUERVILLE - France.

La marque estivale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque estivale arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

SAISONS ET JARDINS a également déposé les autres marques suivantes : CROCFORM , Nature & Sens


SAISONS ET JARDINS - 84 ROUTE DE FAUVILLE - 76210 - TROUVILLE ALLIQUERVILLE - France


SAISONS ET JARDINS, Monsieur Christophe POTIEZ - 84 ROUTE DE FAUVILLE - 76210 - TROUVILLE ALLIQUERVILLE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Appareils de cuisson ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle.