Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROCFORM
SAISONS ET JARDINS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4313549
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
CROCFORM de SAISONS ET JARDINS

Présentation de la marque CROCFORM

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAISONS ET JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROCFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAISONS ET JARDINS domicilié(e) 84 Route de Fauville - 76210 - TROUVILLE ALLIQUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 402 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CROCFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCFORM arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

SAISONS ET JARDINS a également déposé les autres marques suivantes : SAISONS & JARDINS , Nature & Sens , estivale


SAISONS ET JARDINS, société par actions simplifiée - 84 Route de Fauville - 76210 - TROUVILLE ALLIQUERVILLE - France - SIREN 435402516


Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Aliments médicamenteux pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; produits vétérinaires ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ;

Aliments pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; litières pour animaux ; animaux de ménagerie ;

Elevage d'animaux ; assistance vétérinaire ; pansage d'animaux ; toilettage d'animaux.