Marque expirée - Marque en non vigueur

STEL
SAISON François

Numéro de dépôt :
98750255
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018

Présentation de la marque STEL

Déposée le 16 septembre 1998 par SAISON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEL »

Le déposant est SAISON François domicilié(e) 9 rue de l'Orme,21400 ETROCHEY (dossier no 2382070) - 21400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François SAISON domicilié(e) 9 rue de l'Orme,21400 ETROCHEY (dossier no 2382070) - 21400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEL est expirée depuis le 16 septembre 2018.

SAISON François a également déposé les autres marques suivantes : ESP


SAISON François - 9 rue de l'Orme,21400 ETROCHEY (dossier no 2382070) - 21400 - France


François SAISON - 9 rue de l'Orme,21400 ETROCHEY (dossier no 2382070) - 21400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement d'adresse n°488408 - Publication au BOPI 2008-12-29

Renouvellement sans limitation le 18 août 2008 n°2382070 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Appareils et instruments destinés à la recherche scientifique, à l'éducation, à la formation, à l'enseignement, à la mise en évidence ou au développement d'aptitudes, à la détection, la capture, la production, la modification ou la reproduction de sons, d'images, d'énergies, d'informations, dans les domaines des facultés psychiques - notamment celles contestées ou réputées paranormales - et des interactions connues ou supposées pouvant relier des entités, vivantes ou non, entre elles ou avec l'univers. Matériel destiné à la recherche, à l'éducation, à la formation, à l'enseignement, à la mise en évidence ou au développement d'aptitudes psychiques sensorielles ou extrasensorielles ; matériel destiné à représenter des entités, symboles, principes, relations, concernant les dites aptitudes, ou à servir de support à leur mise en oeuvre ; jeux de cartes destinés à la perception extrasensorielle, la télépathie, la précognition ; supports de représentation des astres et de leurs positions, utilisés en astronomie ou en astrologie. Communication par terminaux ou interfaces d'ordinateurs, par émission, réception, transmission, échange ou transformation de données analogiques ou numériques, par réseaux d'informations ; transmission d'informations par le réseau Internet ; agences d'informations, notamment relatives aux phénomènes psychiques inexpliqués ou réputés paranormaux, et à l'astrologie. Activités, collectives ou individuelles, en locaux spécifiques ou à distance, d'apprentissage, éducation, formation, culture, divertissement, dans les domaines des facultés psychiques - notamment celles contestées ou réputées paranormales - et des interactions connues ou supposées d'entités de diverses natures entre elles ou avec l'univers (notamment perception extrasensorielle, psychokinèse, radiesthésie, magnétisme, astrologie) ; édition d'informations tangibles ou virtuelles, visuelles, sonores, tactiles, vibratoires, électromagnétiques, informatisées, relatives aux dites activités, notamment sous forme de livres, revues, supports de cours théoriques et pratiques, bulletins de liaison, films, phonogrammes, vidéogrammes ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, stages, expositions à but culturel ou éducatif, concours, dans les domaines précités ; bibliothèques, phonothèques, vidéothèques, logithèques, de consultation, location, prêt, dans les dits domaines. Recherche scientifique dans les domaines de facultés psychiques - notamment celles contestées ou réputées paranormales - et des interactions connues ou supposées pouvant relier des entités, vivantes ou non, entre elles ou avec l'univers (notamment perception extrasensorielle, psychokinèse, radiesthésie, magnétisme, astrologie) ; instituts et laboratoires pour la dite recherche ; consultations et conseils dans les dits domaines ; petites annonces et mise en relation de personnes, selon des critères psychiques ou astrologiques ; programmation d'ordinateurs pour les dits services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.