Déposée le 25 novembre 2005 par SAINTROND Alain Georges Malcom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEFPOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est SAINTROND Alain Georges Malcom domicilié(e) 6 rue Jules PASDELOUP - 28100 - DREUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE LUCIE domicilié(e) 41 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.
La marque TEFPOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTROND Alain Georges Malcom - 6 rue Jules PASDELOUP - 28100 - DREUX - France
GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE LUCIE - 41 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 janvier 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°447030 - Publication au BOPI 2007-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2594000 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; recherche scientifique et industrielle.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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