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Marques déposées par mademoiselle saintouil caroline
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Madame Coussins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Madame Coussins
Mle saintouil caroline

Numéro de dépôt :
3920311
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
Madame Coussins de saintouil caroline

Présentation de la marque Madame Coussins

Déposée le 15 mai 2012 par mademoiselle saintouil caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Madame Coussins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est mademoiselle saintouil caroline domicilié(e) 19 rue Général Rambaud - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle saintouil caroline domicilié(e) 19 rue Général Rambaud - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Madame Coussins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Coussins est expirée depuis le 15 mai 2022.


Mle saintouil caroline - 19 rue Général Rambaud - 38000 - GRENOBLE - France


Mle saintouil caroline - 19 rue Général Rambaud - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).