Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTONGE ENVIRONNEMENT
SAINTONGE ENVIRONNEMENT, (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
98745742
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque SAINTONGE ENVIRONNEMENT

Déposée le 11 août 1998 par la société SAINTONGE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAINTONGE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la société SAINTONGE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 3, Place Renault, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 101 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SAINTONGE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTONGE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 11 août 2008.


SAINTONGE ENVIRONNEMENT, (société en nom collectif) - 3, Place Renault, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 343101184


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Traitement de déchets, recyclage des ordures, incinération et/ou destruction des ordures.