Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DARMAGNAC
SCEA SAINTJEAN DARMAGNAC

Numéro de dépôt :
1740889
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque CHATEAU DARMAGNAC

Déposée le 15 novembre 1991 par SAINTJEAN DARMAGNACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAINTJEAN DARMAGNACTODO domicilié(e) - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque CHATEAU DARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEA SAINTJEAN DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France


Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259910 - Publication au BOPI 1998-08-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DARMAGNAC