Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN DE KAFE
SAINTER CAVES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3441321
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016
VIN DE KAFE de SAINTER CAVES

Présentation de la marque VIN DE KAFE

Déposée le 17 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) SAINTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DE KAFE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTER CAVES domicilié(e) Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric ANTREASSIAN SA INTER CAVES domicilié(e) 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE KAFE est expirée depuis le 17 juillet 2016.


SAINTER CAVES Société Anonyme - Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France - SIREN 311999312


M. Frédéric ANTREASSIAN SA INTER CAVES - 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

– vins ; cidres ; spiritueux et liqueurs à l'exception des bières.