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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTEA
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EPUR ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPUR ENVIRONNEMENT
SAINTEA, SARL

Numéro de dépôt :
3849497
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
EPUR ENVIRONNEMENT de SAINTEA

Présentation de la marque EPUR ENVIRONNEMENT

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPUR ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTEA domicilié(e) 1 allée Vauban, BP 31 - 33320 - EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 673 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTEA domicilié(e) BP 31 - 33320 - EYSINES - France.

La marque EPUR ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPUR ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 26 juillet 2021.

SAINTEA a également déposé les autres marques suivantes : SOYONS NATURE , Societe d'Amenagement et d'Ingenierie des Techniques de l'Environnement et de l'Assainissement/ SAINTEA


SAINTEA, SARL - 1 allée Vauban, BP 31 - 33320 - EYSINES - France - SIREN 502673841


SAINTEA - BP 31 - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Appareils et machines de traitement et de dépollution de déchets solides ou liquides issus de toute activité industrielle, collective ou individuelle ;

Réparation et maintenance d'appareils ou de machines de traitement et de dépollution de déchets solides ou liquides ;

Traitement et revalorisation de déchets solides ou liquides, traitement de l'air.