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Marques déposées par SAINTE ROSE Jean Léon
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S.I.T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.T
SAINTE ROSE Jean Léon

Numéro de dépôt :
1753832
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
MARTINIQUE
Date d'expiration :
18/12/1999
S.I.T de SAINTE ROSE Jean Léon

Présentation de la marque S.I.T

Déposée le 18 décembre 1989 par SAINTE ROSE Jean Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARTINIQUE), la marque française « S.I.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAINTE ROSE Jean Léon, domicilié(e) Villa SAINTE ROSE, Lot. les tropiques, Rte de Didier, 97200 FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE ROSE Jean Léon - France.

La marque S.I.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.T est expirée depuis le 18 décembre 1999.


SAINTE ROSE Jean Léon - Villa SAINTE ROSE, Lot. les tropiques, Rte de Didier, 97200 FORT DE FRANCE - France


SAINTE ROSE Jean Léon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Légumes tropicaux crus conditionnés sous vide ; Salades tropicales sous vide. Plats cuisinés tropicaux sous vide congelés ou surgelés à base de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.