Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Touche d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE domicilié(e) 53, Rue Corbier Thiébaut - 60270 - GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 151 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque Touche d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée - 53, Rue Corbier Thiébaut - 60270 - GOUVIEUX - France - SIREN 572151207
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Colorants pour aliments ; colorants alimentaires ; colorants naturels pour aliments ; colorant à base de safran pour le riz, les pâtes et les féculents ; Safran [colorant] ;
Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel, poivre, épices, condiments, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits (préparations aromatiques a usage alimentaire) ; riz ; pâtes ; grains de blé précuits ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; safran [assaisonnement] ;
Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches.
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