Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS
SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3440452
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026
SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS de SAINTE LUCIE

Présentation de la marque SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE domicilié(e) 53, Rue Corbier Thiebaut - 60270 - GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 151 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a, RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

SAINTE LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : Sainte Lucie : du soleil dans ma cuisine , LA MAISON DU THE , BIO AND BO , Ô DE SEL , Kari Breizh , EXCELLENCE ARTISANS , (Marque figurative) , Touche d'Or , MOULIN 3 en 1 , AUX 3 SAVEURS


SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée - 53, Rue Corbier Thiebaut - 60270 - GOUVIEUX - France - SIREN 572151207


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a, RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 6 juillet 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°456779 - Publication au BOPI 2007-07-06

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623925 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Colorants pour aliments.Fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles essentielles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zests de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits.Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel ; thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel poivre, épices, condiments.Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches.Extraits de fruits sans alcool.Extraits de fruits avec alcool.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.