Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE-LUCIE
SAINTE-LUCIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460276
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013

Présentation de la marque SAINTE-LUCIE

Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SAINTE-LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE-LUCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE-LUCIE domicilié(e) 53 Rue Corbier Thiébault,60270 GOUVIEUX (dossier no 2229502) - 60270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 151 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2229502) - 75116 - France.

La marque SAINTE-LUCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE-LUCIE est expirée depuis le 19 mars 2013.

SAINTE-LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : Sainte Lucie : du soleil dans ma cuisine , LA MAISON DU THE , BIO AND BO , Ô DE SEL , Kari Breizh , EXCELLENCE ARTISANS , (Marque figurative) , Touche d'Or , MOULIN 3 en 1 , AUX 3 SAVEURS


SAINTE-LUCIE, Société Anonyme - 53 Rue Corbier Thiébault,60270 GOUVIEUX (dossier no 2229502) - 60270 - France - SIREN 572151207


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2229502) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229502 - Publication au BOPI 2002-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Colorants pour l'alimentation, caramel Déjeuners et produits de régime Extrait de fruits, confitures, crème-express et pâtissière Toutes sortes de vanilles, café, cacao, épices, extraits de vanille, extrait de café, sucre cuit pour nappage de produits alimentaires, chocolat, aromes de fruits, tous produits formant des constituants de la sucrerie, confiserie, pâtisserie et glaces comestibles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.