Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.L.D.
SAINTE LUCIE S.A.

Numéro de dépôt :
92406742
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque S.L.D.

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SAINTE LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.L.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE LUCIE domicilié(e) 53, rue Corbier Thiébaud, 60270 GOUVIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque S.L.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L.D. est expirée depuis le 21 février 2002.

SAINTE LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : Sainte Lucie : du soleil dans ma cuisine , LA MAISON DU THE , BIO AND BO , Ô DE SEL , Kari Breizh , EXCELLENCE ARTISANS , (Marque figurative) , Touche d'Or , MOULIN 3 en 1 , AUX 3 SAVEURS


SAINTE LUCIE S.A. - 53, rue Corbier Thiébaud, 60270 GOUVIEUX - France


Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Colorants pour l'alimentation, arômes de fruits, caramel Produits alimentaires de régime Extrait de fruits pour pâtisserie, confitures, crème-express et pâtissière, produits exotiques à savoir écorces de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, zestes de fruits, fruits conservés, fruits cuits Vanilles, café, cacao, épices, extraits de vanille, extrait de café, sucre cuit pour nappage de produits alimentaires, chocolat, confiserie, pâtisserie et glaces

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.