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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE
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Plats du Dimanche
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Plats du Dimanche
SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4058342
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Plats du Dimanche de SAINTE LUCIE

Présentation de la marque Plats du Dimanche

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plats du Dimanche »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE domicilié(e) 53, Rue Corbier Thiébaut - 60270 - GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 151 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SAINTE LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : Sainte Lucie : du soleil dans ma cuisine , LA MAISON DU THE , BIO AND BO , Ô DE SEL , Kari Breizh , EXCELLENCE ARTISANS , (Marque figurative) , Touche d'Or , MOULIN 3 en 1 , AUX 3 SAVEURS


SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée - 53, Rue Corbier Thiébaut - 60270 - GOUVIEUX - France - SIREN 572151207


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675813 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Fruits et légumes séchés pour l'assaisonnement de plats ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zestes de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits ;

Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel, poivre, aromates autres que les huiles essentielles, épices, condiments, mélanges d'épices et d'aromates pour l'assaisonnement de plats, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits (préparations aromatiques a usage alimentaire) ;

Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches.