Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Sainte Lucie

Numéro de dépôt :
967517
Date de dépôt :
01/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 octobre 1976 par Sainte Lucie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sainte Lucie domicilié(e) (soc. an.), 78, rue Raspail, Bois-Colombes (Hauts de Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967517.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 1 octobre 1986.

Sainte Lucie a également déposé les autres marques suivantes : Sainte Lucie : du soleil dans ma cuisine , LA MAISON DU THE , BIO AND BO , Ô DE SEL , Kari Breizh , EXCELLENCE ARTISANS , (Marque figurative) , Touche d'Or , MOULIN 3 en 1 , AUX 3 SAVEURS


Sainte Lucie - (soc. an.), 78, rue Raspail, Bois-Colombes (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Produits alimentaires et, notamment, toutes sortes de vanilles, café, cacao, épices, extraits de vanille, extrait de café, extrait de fruits pour pâtisserie, confitures, crèmes express et pâtissières, déjeuners et produits de régime, sucre cuit pour nappage de produits alimentaires, colorants pour l'alimentation, vanille sous toutes ses formes, produits exotiques, chocolat, extraits et arômes de fruits (à l'exception des huiles essentielles), caramel, tous produits formant des constituants de la sucrerie, confiserie, pâtisserie et glaces, fruits secs et séchés, amandes, noisettes, cerneaux de noix, fruits confits, décors pour pâtisserie, levure chimique.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.