Déposée le 22 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SAINTE LUCIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE LUCIE domicilié(e) " les 15 Saules ", 53, rue Corbier-Thiébault, 60270 GOUVIEUX (dossier no 2069666) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2069666) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371565.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTE LUCIE (S.A.) - " les 15 Saules ", 53, rue Corbier-Thiébault, 60270 GOUVIEUX (dossier no 2069666) - France
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2069666) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mai 1996 n°2069666 - Publication au BOPI 1996-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Inscription le 14 juin 1996 - Changement d'adresse n°202355 - Publication au BOPI 1996-06-14
Produits alimentaires et notamment, toute sortes de vanilles, café, cacao, épices, extraits de vanille, extraits de café, extraits de fruits pour pâtisserie, confitures, crèmes express et pâtissières, déjeuners et produits de régime, sucre cuit pour nappage de produits alimentaires, colorants pour l'alimentation, vanilles sous toutes ses formes, produits exotiques, chocolat, extraits et arômes de fruits (à l'exception des huiles essentielles), caramel, tous produits formant des constituants de la sucrerie, confiserie, pâtisserie et glaces, fruits secs et séchés, amandes, noisettes, cernaux de noix, fruits confits, décors pour pâtisserie, levure chimique.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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