Marque enregistrée - Marque en vigueur

SL - iRRiGATiON
SAINTE LIZAIGNE

Numéro de dépôt :
4445138
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
SL - iRRiGATiON de SAINTE LIZAIGNE

Présentation de la marque SL - iRRiGATiON

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par SAINTE LIZAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SL - iRRiGATiON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est SAINTE LIZAIGNE domicilié(e) 47 Rue de l'usine - 36260 - SAINTE LIZAIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France.

La marque SL - iRRiGATiON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL - iRRiGATiON arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

SAINTE LIZAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : MODULA , Sainte-Lizaigne CLASSIC , e-CUB , TECNIC , SL SAINTE LIZAIGNE , AU COEUR DE L'EAU , GLOBALL , SL , E3 E-CUB


SAINTE LIZAIGNE - 47 Rue de l'usine - 36260 - SAINTE LIZAIGNE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau ; raccords métalliques pour robinets de branchement d'eau clapets métalliques de conduites d'eau ; vannes métalliques de régulation (autres que parties de machines) pour distribution d'eau ; clapets métalliques anti-pollution ; rails métalliques de support de compteur d'eau ; tuyauteries métalliques; charnières métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; quincaillerie métallique en relation avec les conduites et canalisations d'eau ; manchons de réparation en métal ; câbles et canalisations métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Compteurs d'eau ; compteurs intelligents ; logiciels de gestion des équipements domotiques ; disjoncteurs ; indicateurs et interrupteurs de niveau d'eau ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; caméras d'inspection ; appareils et instruments de mesure, de surveillance, de régulation et de contrôle de la consommation d'eau ; mesureurs, enregistreurs et régulateurs de débits et de pression ; débitmètre à ultrasons ; capteurs de niveaux (mesure scientifique) ; sonde de température (non à usage médical) ; bornes de distribution lumineuses ou mécaniques ; instruments de contrôle de chaudières ; détecteurs de métaux ; pompes à incendie ; vêtements de protection ; panneaux de signalisation lumineux ; composants électroniques ; circuits électroniques ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de distribution et approvisionnement d'eau ; tubes de chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; robinets de canalisation ; robinets de compteurs d'eau ; robinets de branchement d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté (sangles, colliers, tubes, tabernacles) pour compteurs d'eau, appareils à eau, conduites d'eau et installations de chauffage ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; filtres pour l'eau; installations de conduites d'eau ; bouches à eau ; fontaines (bornes distributrices d'eau) ; bornes et regards de comptage d'eau ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau ; tubes de chaudières de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; appareils à air chaud ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites, de canalisations d'eau; raccords non métalliques pour robinets de branchement d'eau ; clapets en caoutchouc; joints en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; bagues, garnitures et bourrelets d'étanchéité ; isolants pour câbles; résines synthétiques (produits semi-finis) ; joints en matières plastiques ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières ;

Clapets ni en métal ni en matières plastiques de conduites d’eau ; clapets ni en métal ni en matières plastiques anti-pollution pour installations d'eau ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Clapets en matières plastiques de conduites d'eau ; clapets en matières plastiques anti-pollution pour installations d'eau ; vannes non métalliques (autres que parties de machines) pour distribution d'eau ; colliers d’attache non métalliques pour tuyaux ; attaches pour câbles, connecteurs et supports, non métalliques ; supports de câbles en matières plastiques ; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ;

Construction, supervision [direction] de travaux de construction, entretien, maintenance et réparation de raccords métalliques, clapets métalliques , vannes métalliques de régulation (autres que parties de machines), clapets métalliques anti-pollution, rails métalliques de support de compteur d'eau, tuyauteries métalliques, câbles et canalisations métalliques, panneaux de signalisation métalliques, compteurs intelligents, logiciels, logiciels de gestion des équipements domotiques, disjoncteurs, indicateurs et interrupteurs de niveau d'eau, appareils et instruments de mesure, de surveillance, de régulation et de contrôle de la consommation d'eau, mesureurs et enregistreurs de pression, débitmètre à ultrasons, capteurs de niveaux (mesure scientifique), sonde de température (non à usage médical), détecteurs de métaux, détecteurs de fuites, pompes à incendie, panneaux de signalisation lumineux, appareils et installations de distribution et approvisionnement d'eau et installations sanitaires, robinets de canalisation, robinets de compteurs d'eau, robinets de branchement d'eau, accessoires de réglage et de sûreté (sangles, colliers, tubes, tabernacles) pour compteurs d'eau et pour appareils à eau et conduites d’eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, filtres pour l'eau, installations de conduites d'eau, bouches à eau, fontaines (bornes distributrices d'eau), bornes et regards de comptage d'eau, disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau, appareils et installations de chauffage, générateurs de vapeur autres que parties de machines, raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites, de canalisations d'eau, raccords non métalliques pour robinets de branchement d'eau, clapets en caoutchouc, joints en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques, bagues, garnitures et bourrelets d'étanchéité, clapets ni en métal ni en matières plastiques de conduites d'eau, clapets ni en métal ni en matières plastiques anti-pollution pour installations d'eau, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, panneaux de signalisation non métalliques, joints en matières plastiques, clapets en matières plastiques de conduites d'eau, clapets en matières plastiques anti-pollution pour installations d'eau, vannes non métalliques (autres que parties de machines) pour distribution d'eau ; tous ces services étant en relation avec les conduites, canalisations et installations d’eau ;

Traitement de matériaux ; traitement de l'eau ; services de traitement de l'eau par l'introduction de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à l’irrigation et dans les eaux à usage industriel ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles ;

Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la distribution de l'eau, des appareils de chauffage et installations sanitaires (travaux d'ingénieurs) ; analyses d'eau ; expertises géologiques ; ingénierie ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, expertises et audits techniques (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de laboratoires, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses et recherches industrielles ; bureaux d'études techniques ; conception, installation, développement et maintenance de systèmes informatiques ; mise à jour et installation de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet ; services scientifiques et technologiques dans le domaine électronique ; services de recherche et développement dans le domaine électronique ; tous les services précités se rapportant au domaine de la fabrication de branchements et d’environnement de comptage (appareils, installations, équipements) pour l’irrigation.