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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE
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SL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SL
SAINTE LIZAIGNE SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3465566
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
SL de SAINTE LIZAIGNE

Présentation de la marque SL

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE domicilié(e) 52, Rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 17 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL est expirée depuis le 27 novembre 2016.

SAINTE LIZAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : MODULA , Sainte-Lizaigne CLASSIC , e-CUB , TECNIC , SL SAINTE LIZAIGNE , SL SAINTE LIZAIGNE , AU COEUR DE L'EAU , GLOBALL , SL , SL - iRRiGATiON


SAINTE LIZAIGNE SA société anonyme - 52, Rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 966505760


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510299 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Clapets métalliques de conduites d'eau, vannes métalliques (autres que parties de machines), tuyauteries métalliques, raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau, rails métalliques de support de compteur d'eau, clapets métalliques anti-pollution, vannes métalliques de régulation pour distribution d'eau, raccords et organes de manœuvre pour robinets de branchement d'eau potable ; quincaillerie métallique.

Régulateurs de niveau, de débit de pression, d'eau d'alimentation ; indicateurs et interrupteurs de niveau d'eau ; appareils et instruments de régulation, de contrôle (inspection), de mesurage.

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets de compteurs d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduites d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils et installations de distribution et d'approvisionnement d'eau ; installations de conduites d'eau ; bouches à eau ; fontaines (bornes distributrices d'eau) ; bornes et regards de comptage d'eau ; robinets de branchement d'eau potable ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau.

Raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites et de canalisations d'eau ; clapets en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques.

Clapets ni en métal ni en matière plastique de conduites d'eau, clapets ni en métal ni en matière plastique anti-pollution pour installations d'eau potable ; tuyaux rigides non métallique pour la construction.

Clapets en matière plastique anti-pollution pour installations d'eau potable ; clapets en matière plastique de conduites d'eau, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.

Entretien, maintenance et réparation des produits précités.

Consultation sur la protection de l'environnement ; services scientifique et technologique dans le domaine de la distribution de l'eau (travaux d'ingénieurs) ; expertises géologiques ; ingénierie ; recherches biologiques, en bactériologie, en chimie.