SAINTE LIZAIGNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3481954
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2027
Présentation de la marque Sainte-Lizaigne CLASSIC
Déposée le 15 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sainte-Lizaigne CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE domicilié(e) 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE LIZAIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque Sainte-Lizaigne CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTE LIZAIGNE, Société par actions simplifiée à associé unique - 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE LIZAIGNE - France - SIREN 966505760
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510299 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637024 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-12
Clapets métalliques de conduites d'eau, vannes métalliques (autres que parties de machines), tuyauteries métalliques, raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau, rails métalliques de support de compteur d'eau, clapets métalliques anti-pollution, vannes métalliques de régulation pour distribution d'eau, raccords et organes de manœuvre pour robinets de branchement d'eau potable ; raccords en laiton pour installation de distribution d'eau.
Robinets, robinets de canalisation, robinets de compteurs d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduites d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils et installations de distribution et d'approvisionnement d'eau ; installations de conduites d'eau ; bouches à eau ; fontaines (bornes distributrices d'eau) ; bornes et regards de comptage d'eau ; robinets de branchement d'eau potable ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau.
Raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites et de canalisations d'eau ; clapets en caoutchouc.
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