Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE
/
E3 E-CUB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E3 E-CUB
SAINTE LIZAIGNE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3614379
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2028
E3 E-CUB de SAINTE LIZAIGNE

Présentation de la marque E3 E-CUB

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E3 E-CUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE domicilié(e) 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque E3 E-CUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E3 E-CUB arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

SAINTE LIZAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : MODULA , SL , Sainte-Lizaigne CLASSIC , e-CUB , TECNIC , SL SAINTE LIZAIGNE , SL SAINTE LIZAIGNE , AU COEUR DE L'EAU , GLOBALL , SL


SAINTE LIZAIGNE, Société par actions simplifiée à associé unique - 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France - SIREN 966505760


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510299 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698357 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Clapets métalliques de conduites d'eau, vannes métalliques (autres que parties de machines), tuyauteries métalliques, raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau, rails métalliques de support de compteur d'eau, clapets métalliques anti-pollution, vannes métalliques de régulation pour distribution d'eau, raccords et organes de manoeuvre pour robinets de branchement d'eau potable ; quincaillerie métallique.

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets de compteurs d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduites d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils et installations de distribution et d'approvisionnement d'eau ; installations de conduites d'eau ; bouches à eau ; fontaines (bornes distributrices d'eau) ; bornes et regards de comptage d'eau ; robinets de branchement d'eau potable ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau.

Raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites et de canalisations d'eau ; clapets en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques.

Clapets ni en métal ni en matière plastique de conduites d'eau, clapets ni en métal ni en matière plastique anti-pollution pour installations d'eau potable ; tuyaux rigides non métallique pour la construction.