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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE SA
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Ecoute Active de Réseau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecoute Active de Réseau
SAINTE LIZAIGNE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3962636
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
Ecoute Active de Réseau de SAINTE LIZAIGNE SA

Présentation de la marque Ecoute Active de Réseau

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecoute Active de Réseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE LIZAIGNE SA domicilié(e) 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Ecoute Active de Réseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecoute Active de Réseau est expirée depuis le 21 novembre 2022.

SAINTE LIZAIGNE SA a également déposé les autres marques suivantes : Sainte-Lizaigne, Solutions pour l'eau , U-CAN VOIR A LA CANALISATION SAINTE-LIZAIGNE , EAR ECOUTE ACTIVE DE RESEAU , G-CUB , SL , U-CAN , EAR


SAINTE LIZAIGNE SA, Société Anonyme - 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France - SIREN 966505760


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 5 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796915 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05

Clapets métalliques de conduites d'eau, vannes métalliques (autres que parties de machines), tuyauteries métalliques, raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau, rails métalliques de support de compteur d'eau, clapets métalliques anti-pollution, vannes métalliques de régulation pour distribution d'eau, raccords et organes de manoeuvre pour robinets de branchement d'eau potable ; quincaillerie métallique ;

Régulateurs de niveau, de débit de pression, d'eau d'alimentation ; indicateurs et interrupteurs de niveau d'eau ; appareils et instruments de régulation, de contrôle (inspection), de mesurage. Appareils et instruments de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'eau ; compteurs d'eau, compteurs intelligents, logiciels, logiciels de gestion des équipements domatiques, disjoncteurs ; interrupteurs ;

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets de compteurs d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduites d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils et installations de distribution et d'approvisionnement d'eau ; installations de conduites d'eau ; bouches à eau ; fontaines (bornes distributrices d'eau) ; bornes et regards de comptage d'eau ; robinets de branchement d'eau potable ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau ;

Raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites et de canalisations d'eau ; clapets en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques.