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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE
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TOPFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPFIL
SAINTE GERMAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3272538
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
TOPFIL de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque TOPFIL

Déposée le 3 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.

La marque TOPFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPFIL est expirée depuis le 3 février 2014.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , FIL AGRI , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI


SAINTE GERMAINE (S.A.) - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France - SIREN 322053554


SAINTE GERMAINE - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398787 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.