Déposée le 10 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESIFIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) Z.A. D'ESTIGEAC, 4 CHEMIN DE MONFAUCON,33127 MARTIGNAS/JALLE - 33127 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) Z.A. D'ESTIGEAC, 4 CHEMIN DE MONFAUCON,33127 MARTIGNAS/JALLE - 33127 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTE GERMAINE SA - Z.A. D'ESTIGEAC, 4 CHEMIN DE MONFAUCON,33127 MARTIGNAS/JALLE - 33127 - France
SAINTE GERMAINE - Z.A. D'ESTIGEAC, 4 CHEMIN DE MONFAUCON,33127 MARTIGNAS/JALLE - 33127 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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