Marque expirée - Marque en non vigueur

EXAFIL SG OPTIMISEZ VOTRE CONSOMMATION
SAINTE GERMAINE, SA

Numéro de dépôt :
3666368
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
EXAFIL SG OPTIMISEZ VOTRE CONSOMMATION de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque EXAFIL SG OPTIMISEZ VOTRE CONSOMMATION

Déposée le 23 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXAFIL SG OPTIMISEZ VOTRE CONSOMMATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 4 CHEMIN DE MONFAUCON - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 4 CHEMIN DE MONFAUCON - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAFIL SG OPTIMISEZ VOTRE CONSOMMATION est expirée depuis le 23 juillet 2019.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , FIL AGRI , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI


SAINTE GERMAINE, SA - 4 CHEMIN DE MONFAUCON - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France


SAINTE GERMAINE - 4 CHEMIN DE MONFAUCON - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement).