Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENSIFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004. .
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTE GERMAINE (S.A.) - 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France - SIREN 322053554
SAINTE GERMAINE - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
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