Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBELWRAP
SAINTE GERMAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3274101
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
CYBELWRAP de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque CYBELWRAP

Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBELWRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.

La marque CYBELWRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBELWRAP est expirée depuis le 10 février 2014.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , FIL AGRI , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI


SAINTE GERMAINE (S.A.) - 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France - SIREN 322053554


SAINTE GERMAINE - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).